Mentions Légales

La consultation du site qosqo.lu et son usage sont soumis au respect et à l’acceptation inconditionnelle de l’ensemble des termes, conditions et mentions d’avertissement contenus aux conditions suivantes. Par l’utilisation de ce Site Web, vous acceptez expressément et sans limitation lesdits termes, conditions et mentions d’avertissement.

INFORMATIONS LÉGALES

Le Site et tout son contenu est la propriété de la société HAPPY MEX S.A., dont le siège social est situé à 15, Place d’Armes, L-1136, Luxembourg-Ville, inscrite et immatriculée au registre de commerce de Luxembourg sous le numéro B65186

Responsable de la publication : info@happymex.lu
Responsable de la Communication : info@happymex.lu
Hébergement : NOOSPHERE
Pour de plus amples informations, contacter : info@happymex.lu
Le site a été réalisé et développé par NOOSPHERE

AVERTISSEMENT

Les informations diffusées sur ce Site Internet ne sont fournies qu’à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel. HAPPY MEX S.A. ne peut en effet parfaitement garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce Site. En conséquence, HAPPY MEX S.A. décline toute responsabilité :

• pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ;
• pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation de Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce Site.

HAPPY MEX S.A. se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu du Site à tout moment sans préavis. HAPPY MEX S.A. ne saurait être tenu pour responsable des dommages susceptibles de résulter de l’utilisation des informations diffusées sur ce Site Internet et/ou de l’utilisation d’un produit ou service auquel ces informations font référence. Il appartient à l’utilisateur de vérifier l’exactitude des informations fournies ainsi que leur utilisation.

COPYRIGHT ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

3.1 Droits d’auteur

Sauf mention contraire, toutes les informations sur ce serveur Internet et documents contenus dans le Site ainsi que tous les éléments créés pour le Site sont la propriété de HAPPY MEX S.A et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.

La reproduction et l’utilisation de tous documents et informations publiés sur ce Site sont seulement autorisées aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé et moyennant mention de la source. Toute reproduction, utilisation ou diffusion de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite et sanctionnée pénalement.

Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le Site, n’est conféré au visiteur du Site au regard des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée en dehors d’un usage strictement privé est expressément interdite.

L’utilisation de la structure du Site Internet et de ses éléments logiciels mettant notamment en œuvre tout ou partie des bases de données du Site n’est autorisée que pour une utilisation strictement personnelle et privée excluant toute utilisation à des fins professionnelles et/ou commerciales.

3.2. Signes distinctifs

Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce Site Internet (produits ® et ™) sont la propriété de HAPPY MEX S.A. Ils ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite et préalable de HAPPY MEX S.A.

3.3. Base de données

L’ensemble du contenu de ce Site est protégé par les droits intellectuels dont HAPPY MEX S.A et/ou ses fournisseurs et partenaires sont titulaires. Concernant la protection juridique des bases de données, HAPPY MEX S.A est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent Site.

En accédant au présent Site, l’utilisateur s’interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, par transfert permanent ou temporaire, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, y compris par lien(s) hypertexte(s), tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données figurant sur le site qosqo.lu ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

LIENS HYPERTEXTES

HAPPY MEX S.A décline formellement toute responsabilité quant aux contenus du Site vers lesquels il offre des liens. Les éventuels liens proposés aux utilisateurs du Site Internet qosqo.lu sont à titre de service. La décision d’activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du Site Internet. Tout lien simple et/ou profond ou « framing » à destination du Site HAPPY MEX S.A est strictement interdit et en conséquence, aucun élément figurant sur une page du Site Internet HAPPY MEX S.A ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre Site Internet, ni servir à créer des produits dérivés, sauf autorisation expresse de HAPPY MEX S.A.

COMMUNICATION

La communication envoyée aux utilisateurs des services proposés sur ce Site, qu’elle soit sous forme électronique ou postale, sera réputée reçue par l’utilisateur en personne.

MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

HAPPY MEX S.A. se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions d’avertissement.